Municipalité

C’est avec enthousiasme que nous vous souhaitons la plus cordiale bienvenue sur le site Internet de notre magnifique coin de pays. Perché au sommet d’une colline des Appalaches, la municipalité paroisse de Sainte-Apolline-de-Patton affiche une vue panoramique des plus exceptionnelle. À l’automne, nos érablières se parent de leurs plus beaux atours et nous offrent une multitude de couleurs flamboyantes. Ces paysages enchanteurs, l’étendue des vastes espaces forestiers, la richesse de nos lacs et cours d’eau savent conquérir les amants de la nature ainsi que les amateurs de chasse et de pêche lorsqu’ils viennent nous visiter. De plus, Sainte-Apolline ne se distingue pas seulement par ses décors champêtres, mais également par des gens dynamiques, talentueux, audacieux, débrouillards et accueillants qui y vivent. Pour améliorer la qualité de vie des résidents actuels et futurs, pour appuyer le travail des organismes communautaires et les différents comités, il est important d’investir dans le domaine des loisirs et du plein air, la vie culturelle, sociale et communautaire et faire les efforts nécessaires pour maintenir notre école primaire ouverte, active et dynamique. En parcourant le site, vous pourrez recueillir des informations sur la vie économique et communautaire et les différents services offerts dans la municipalité comme : le service incendie et de premiers-répondants, la salle communautaire, la bibliothèque municipale L’Évasion, le parc municipal, le terrain de balle-molle, volley-ball, une patinoire extérieure en hiver et terrain de tennis en été, sans oublier le Centre de plein air, centre touristique qui possède à lui seul bien des attraits uniques. Le Centre d’entraide familiale de la MRC de Montmagny et le Transport collectif offrent aussi une multitude de services auprès des jeunes familles et des aînés. Si vous ne connaissiez pas notre charmante municipalité, j’espère qu’après cette visite virtuelle, nous aurons piqué votre curiosité et que vous aurez le désir de venir nous visiter et nous le plaisir de vous accueillir. Bruno GAGNÉ – Maire de Sainte-Apolline-de-Patton

Armoiries

Tels que concédés par Robert Douglas Watt, Hérault d’armes du Canada, en date du 16 juillet 2001 et enregistrés dans le volume IV, page 130 du registre public des armoiries, drapeaux et insignes du Canada.

Armes : Le fonds d’azur représente le plein-air et, le soleil, la lumière qui agrément les jours et fait pousser les forêts et les cultures. La bande d’or symbolise les sentiers pédestres et d’hébertisme alors que la bande ondulée rappelle les rivières. La roue de moulin à scie symbolise l’industrie forestière.

Cimier : Les tenailles symbolisent l’artisanat et le martyre de sainte Apolline à qui on a arraché les dents avec les tenailles. Les branchettes de sapin de la couronne représentent notre richesse naturelle la forêt alors que les feuilles d’érable symbolisent le Canada.

Devise : La devise ESPOIR DANS L’AVENIR a été choisie par la ville.

Supports : Les chevaux ont été retenus pour leur rôle important dans l’industrie forestière, l’agriculture et le transport.

Drapeau : Dans une forme rectangulaire, la bannière reprend le symbolisme des armes.

Insigne : L’insigne reprend le symbolisme du cimier

Concept original :d’Auguste Vachon, Héraut Saint-Laurent, assisté des Hérauts d’armes de l’Autorité Héraldique du Canada.

Artiste peintre : Ilona Jurkiewiez

Calligraphe : Suzzann Wright

Conseil municipal

BRUNO GAGNÉ, maire

Responsabilités :
MRC Montmagny
Conseil d’administration de la Régie intermunicipale L’Islet-Montmagny
Parc régional des Appalaches

MICHEL DESJARDINS, conseillère siège numéro 1

Responsabilités :
Comité d’urbanisme
Haut Vent Apollinois
Activités et loisirs

ERIC LANGLOIS conseiller siège numéro 2

Responsabilités :
Centre de Plein-Air
Voirie municipale
Activités et loisirs

VACANT

conseiller siège numéro 3

Responsabilités :
Centre de Plein-Air
Voirie municipale

KATY DUBÉ, conseiller siège numéro 4

Responsabilités :
Centre d’entraide familiale de la MRC de Montmagny
Comité d’urbanisme
Sécurité incendie et sécurité civile

MATHIEU THERRIEN, conseiller siège numéro 5

Responsabilités :
Maire suppléant
Sécurité incendie et sécurité publique
Activités et loisirs

LINDA PARÉ, conseillère siège numéro 6

Responsabilités :
CRSBP et comité de Bibliothèque
Comité MADA et politique familiale
Haut Vent Apollinois

Employés municipaux

Caroline Dancause, directrice générale, secrétaire-trésorière

Isabelle Marceau, adjointe à la direction

André Bernard, inspecteur municipal, responsable de la voirie

Valérie Gagné, inspectrice intermunicipale, responsable de l’urbanisme et émission des permis

Philippe Chamberland, concierge

Avis publics

RENCONTRE ADOPTION DU BUDGET 2021 – Télécharger le pdf

CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL 2021 – Télécharger le pdf

SESSIONS ORDINAIRES CONSEIL MRC MONTMAGNY 2021 – Télécharger le pdf

MRC-FRAIS ÉDIFICE AMABLE-BÉLANGER ET POSTE DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC 2020 – Télécharger le pdf

FABLAB ST JUST DE BRETENIÈRES – Télécharger le pdf

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 JANVIER 2021 – Télécharger le pdf

CONSULTATION ÉCRITE MODIFIANT LES RÈGLEMENTS SUR LE ZONAGE, CONSTRUCTION ET LOTISSEMENT – Télécharger le pdf

DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM. SECOND PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LES RÈGLEMENTS SUR LE ZONAGE, CONSTRUCTION ET LOTISSEMENT – Télécharger le pdf

RÉGLEMENT 2021 100 : RÈGLEMENT RÉGISSANT CERTAINES MATIÈRES RELATIVES À L’ÉCOULEMENT DES EAUX DES COURS D’EAU DE LA MRC DE MONTMAGNY – Télécharger le pdf

ENVOI DES COMPTES DE TAXES 2021 – Télécharger le pdf

RESTAURATION DES-BÂTIMENTS PATRIMONIAL – Télécharger le pdf

GARAGE MUNICIPAL – Télécharger le pdf

RÈGLEMENTS 04 2021 (RÈGLEMENT MODIFIANT LES RÈGLEMENTS SUR LE ZONAGE, CONSTRUCTION ET LOTISSEMENT) – Télécharger le pdf

DEMANDE DE DÉROGATION – Télécharger le pdf

VENTE POUR NON-PAIEMENT DE TAXES 2021– Télécharger le pdf

VENTE POUR NON-PAIEMENT DE TAXES 2021 (2IÈME PUBLICATION) – Télécharger le pdf

ADOPTION-RAPPORT-FINANCIER-2020 – Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC 13 MAI 2021 – SÉANCE EXTRAORDINAIRE – Télécharger le pdf

RÈGLEMENTS 05-2021 (RÈGLEMENT MODIFIANT  LE RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE)  Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – RÈGLEMENTS 06-2021 Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC D’ÉLECTION-Télécharger le pdf

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 21 SEPTEMBRE 2021 – Télécharger le pdf

DEMANDE DE DÉROGATION MINEURETélécharger le pdf

AVIS PUBLIC – RÈGLEMENTS 07-2021 Télécharger le pdf

Procès-verbaux

PROCÈS VERBAL 7 SEPTEMBRE ET 21 SEPTEMBRE 2021 – Consulter

PROCÈS VERBAL 2 AOÛT 2021 – Consulter

PROCÈS VERBAL 5 JUILLET 2021 – Consulter

PROCÈS VERBAL 7 JUIN 2021 – Consulter

PROCÈS VERBAL 3 MAI 2021 – Consulter

PROCÈS VERBAL 6 AVRIL 2021 – Consulter

PROCÈS VERBAL 1ER MARS 2021 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-1ER-FÉVRIER-2021 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-11-JANVIER-2021 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-DÉCEMBRE-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-NOVEMBRE-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-OCTOBRE-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-SEPTEMBRE-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-AOÛT-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-JUILLET-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-JUIN-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-MAI-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-AVRIL-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL MARS 2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-FÉVRIER-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-JANVIER-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-DÉCEMBRE-2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL NOVEMBRE 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL OCTOBRE 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL SEPTEMBRE 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL AOÛT 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL JUILLET 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL JUIN 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL MAI 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL AVRIL 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL MARS 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL FÉVRIER 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL JANVIER 2019 – Consulter

Versions audio des séances du conseil

AUDIO-CONSEIL-7 JUIN -2021 –Consulter

AUDIO-CONSEIL 18 MAI -2021 –Consulter

AUDIO-CONSEIL-3 MAI -2021 –Consulter

AUDIO-CONSEIL-6-AVRIL-2021 – Consulter

AUDIO-CONSEIL-1ER-MARS-2021 – Consulter

AUDIO-CONSEIL-1-FÉVRIER-2021 – Consulter

AUDIO-CONSEIL-13-JANVIER-2021 – Consulter

AUDIO-CONSEIL-11-JANVIER-2021 – Consulter

AUDIO/CONSEIL-21-DÉCEMBRE-2020 – Consulter

AUDIO/CONSEIL-07-DÉCEMBRE-2020 – Consulter

AUDIO/CONSEIL-2-NOVEMBRE 2020 – Consulter

VIDÉOS RÉUNION ORDINAIRE 1ER JUIN 2020 – Consulter la partie 1 / Consulter la partie 2

Règlements municipaux

RÈGLEMENT 02-2010
SOUPAPE DE SÛRETÉ

RÈGLEMENT 03-2012
RÈGLEMENT RELATIF AUX REJETS DANS LES RÉSEAUX D’ÉGOUTS

RÈGLEMENT 04-2012
RÈGLEMENT SUR LES BRANCHEMENTS À L’ÉGOUT

RÈGLEMENT 05-2015
RÈGLEMENT CONCERNANT LES RÈGLES APPLICABLES QUANT À L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MUNICIPAL

RÈGLEMENT 01-2018
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES TAUX DES TAXES ET LES TARIFS DE COMPENSATION POUR L’ANNÉE FINANCIÈRE 2018 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION

RÈGLEMENT 02-2018
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UN MODE DE TARIFICATION POUR L’UTILISATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES OU ACTIVITÉS DE LA MUNICIPALITÉ PAROISSE SAINTE-APOLLINE-DE-PATTON POUR L’ANNÉE 2018

RÈGLEMENT 03-2018
CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE RÉVISÉ DES ÉLUS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINTE-APOLLINE-DE-PATTON

RÈGLEMENT 04-2018
RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE

RÈGLEMENT 06-2018
RÈGLEMENT SUR LES NUISANCES

RÈGLEMENT 07-2018
RÈGLEMENT CONCERNANT LA SÉCURITÉ, LA PAIX ET L’ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS

RÈGLEMENT 01-2019
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES TAUX DES TAXES ET LES TARIFS DE COMPENSATION POUR L’ANNÉE FINANCIÈRE 2019 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION

RÈGLEMENT 02-2019
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UN MODE DE TARIFICATION POUR L’UTILISATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA MUNICIPALITÉ PAROISSE DE SAINTE-APOLLINE-DE-PATTON POUR L’ANNÉE FINANCIÈRE 2019

RÈGLEMENT 01-2020
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES TAUX DES TAXES ET LES TARIFS DE COMPENSATION POUR L’ANNÉE FINANCIÈRE 2020 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION

RÈGLEMENT 02-2020
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UN MODE DE TARIFICATION POUR L’UTILISATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES OU ACTIVITÉS DE LA MUNICIPALITÉ PAROISSE SAINTE-APOLLINE-DE-PATTON POUR L’ANNÉE 2020

RÈGLEMENT 03-2020
RÈGLEMENT MODIFIANT L’ARTICLE 10 DU RÈGLEMENT 01-2020, RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES TAUX DES TAXES ET LES TARIFS DE COMPENSATION POUR L’ANNÉE FINANCIÈRE 2020 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION

RÈGLEMENT 04-2020
RÈGLEMENT RELATIF À L’OBLIGATION D’INSTALLER DES PROTECTIONS CONTRE LES DÉGÂTS D’EAU

RÈGLEMENT 01-2021
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES TAUX DES TAXES ET LES TARIFS DE COMPENSATION POUR L’ANNÉE FINANCIÈRE 2021 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION

RÈGLEMENT 02-2021 – MODE-DE-TARIFICATION
RÈGLEMENT RELATIF À L’UTILISATIONS DE CERTAINS BIENS ET SERVICES OU ACTIVITÉS DE LA MUNICIPALITÉ PAROISSE SAINTE-APOLLINE-DE-PATTON POUR L’ANNÉE 2021

RÈGLEMENT 04-2021
RÈGLEMENT MODIFIANT LES RÈGLEMENTS DE ZONAGE, DE CONSTRUCTION ET DE LOTISSEMENT

RÈGLEMENT 05-2021
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE (PROJET DE LOI 67)

RÈGLEMENT 06-2021
RÈGLEMENT CONCERNANT LES ANIMAUX

Rapport annuel du maire

RAPPORT AUX CITOYENS – Année financière 2019

RAPPORT AUX CITOYENS – Année financière 2018

Politique familiale

La Politique familiale de la MRC de Montmagny 2020-2023 vient confirmer l’engagement de la MRC envers les familles. C’est une façon concrète de soutenir les parents en leur assurant un maximum de services et de commodités dans leur communauté.

Par la publication de cet outil de référence précieux, la MRC vise non seulement à offrir une meilleure qualité de vie aux familles, mais également à en attirer de nouvelles, à contrer l’exode des jeunes et à favoriser le développement économique global du territoire.

Plan d’action

La Politique familiale de la MRC est le fruit du travail concerté du comité d’orientation de la MRC et de celui des comités-famille de chacune des municipalités.

Pour atteindre les objectifs visés, la MRC comme les municipalités ont adopté un plan d’action en ciblant les champs d’intervention suivants :

  • Loisirs et culture
  • Habitat
  • Information et promotion
  • Services aux familles
  • Espaces extérieurs et bâtiments
  • Engagement social et citoyen

Définition de la famille

La famille est un ensemble d’individus unis par des liens parentaux ou affectifs de génération en génération. Elle inclut tous les types de familles possibles, soit les familles traditionnelles, recomposées, reconstituées, d’accueil, d’adoption ainsi que les familles monoparentales.

En savoir plus

Pour en savoir plus sur la Politique familiale de la MRC de Montmagny, veuillez contacter M. Daniel Samson, agent de développement rural en téléphonant au 418 248-5985, poste 343 ou en écrivant à dsamson@montmagny.com .

https://www.montmagny.com/services-aux-citoyens/politique-familiale-de-la-mrc-de-montmagny/