C’est avec enthousiasme que nous vous souhaitons la plus cordiale bienvenue sur le site Internet de notre magnifique coin de pays. Perché au sommet d’une colline des Appalaches, la municipalité paroisse de Sainte-Apolline-de-Patton affiche une vue panoramique des plus exceptionnelle. À l’automne, nos érablières se parent de leurs plus beaux atours et nous offrent une multitude de couleurs flamboyantes. Ces paysages enchanteurs, l’étendue des vastes espaces forestiers, la richesse de nos lacs et cours d’eau savent conquérir les amants de la nature ainsi que les amateurs de chasse et de pêche lorsqu’ils viennent nous visiter. De plus, Sainte-Apolline ne se distingue pas seulement par ses décors champêtres, mais également par des gens dynamiques, talentueux, audacieux, débrouillards et accueillants qui y vivent. Pour améliorer la qualité de vie des résidents actuels et futurs, pour appuyer le travail des organismes communautaires et les différents comités, il est important d’investir dans le domaine des loisirs et du plein air, la vie culturelle, sociale et communautaire et faire les efforts nécessaires pour maintenir notre école primaire ouverte, active et dynamique. En parcourant le site, vous pourrez recueillir des informations sur la vie économique et communautaire et les différents services offerts dans la municipalité comme : le service incendie et de premiers-répondants, la salle communautaire, la bibliothèque municipale L’Évasion, le parc municipal, le terrain de balle-molle, volley-ball, une patinoire extérieure en hiver et terrain de tennis en été, sans oublier le Centre de plein air, centre touristique qui possède à lui seul bien des attraits uniques. Le Centre d’entraide familiale de la MRC de Montmagny et le Transport collectif offrent aussi une multitude de services auprès des jeunes familles et des aînés. Si vous ne connaissiez pas notre charmante municipalité, j’espère qu’après cette visite virtuelle, nous aurons piqué votre curiosité et que vous aurez le désir de venir nous visiter et nous le plaisir de vous accueillir. Bruno GAGNÉ – Maire de Sainte-Apolline-de-Patton
Armoiries
Tels que concédés par Robert Douglas Watt, Hérault d’armes du Canada, en date du 16 juillet 2001 et enregistrés dans le volume IV, page 130 du registre public des armoiries, drapeaux et insignes du Canada.
Armes : Le fonds d’azur représente le plein-air et, le soleil, la lumière qui agrément les jours et fait pousser les forêts et les cultures. La bande d’or symbolise les sentiers pédestres et d’hébertisme alors que la bande ondulée rappelle les rivières. La roue de moulin à scie symbolise l’industrie forestière.
Cimier : Les tenailles symbolisent l’artisanat et le martyre de sainte Apolline à qui on a arraché les dents avec les tenailles. Les branchettes de sapin de la couronne représentent notre richesse naturelle la forêt alors que les feuilles d’érable symbolisent le Canada.
Devise : La devise ESPOIR DANS L’AVENIR a été choisie par la ville.
Supports : Les chevaux ont été retenus pour leur rôle important dans l’industrie forestière, l’agriculture et le transport.
Drapeau : Dans une forme rectangulaire, la bannière reprend le symbolisme des armes.
Insigne : L’insigne reprend le symbolisme du cimier
Concept original :d’Auguste Vachon, Héraut Saint-Laurent, assisté des Hérauts d’armes de l’Autorité Héraldique du Canada.
Artiste peintre : Ilona Jurkiewiez
Calligraphe : Suzzann Wright
Conseil municipal
BRUNO GAGNÉ, maire
Responsabilités :
MRC Montmagny
Conseil d’administration de la Régie intermunicipale L’Islet-Montmagny
Ressources humaines
Employés municipaux
Sonia Gagné, directrice générale, greffière-trésorière
Isabelle Marceau, directrice générale adjointe, greffière-trésorière adjointe
André Bernard, inspecteur municipal, responsable de la voirie
Valérie Gagné, inspectrice intermunicipale, responsable de l’urbanisme et émission des permis
Édouard Allison et Philippe Chamberland, concierges
Michel Desjardins, conseiller siège numéro 1
Responsabilités :
Dossier église
Sécurité incendie
Voirie
ERIC LANGLOIS, conseiller siège numéro 2
Responsabilités :
A définir
, conseillère siège numéro 3
Responsabilités :
DOMINIQUE BERNARD, conseillère siège numéro 4
Responsabilités :
Activités et loisirs Bibliothèque
Comité d’urbanisme
MATHIEU THERRIEN, conseiller siège numéro 5
Responsabilités :
Maire adjoint
Dossier voirie
Linda Paré, conseillère siège numéro 6
Responsabilités :
Comité Mada Politique familiale
Comité d’urbanisme
Formation en éthique et en déontologie
Liste des élus de la Municipalité de Sainte-Apolline-de-Patton qui ont suivi et complété la formation en éthique et en déontologie offerte et supervisée par la CMQ (Commission municipale du Québec):
Bruno Gagné (maire), Michel Desjardins (conseiller), Éric Langlois (conseiller), …,… (conseillère), Dominique Bernard (conseillère), Mathieu Therrien (conseiller et maire suppléant) et Linda Paré (conseillère).
Comité sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels
Mme Isabelle Marceau ainsi que M. Bruno Gagné.
Avis publics
AVIS PUBLIC D’ÉLECTION Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – PLAN DE GESTION DES MATIERES RESIDUELLES DE LA MRC DE MONTMAGNY 2024-2031 SUITE À L’ADOPTION DU REGLEMENT 2024-115 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – VENTES POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIERES MUNICIPALES Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – MINISTÈRE DE LA LANGUE FRANÇAISE Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT 2023-113 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC DEMANDE DE PROMULGATION Télécharger le pdf
AVIS DE PROMULGATION Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – LE RÈGLEMENT 2024-114 RELATIF À LA RÉPARTITION DES QUOTES-PARTS ET À LEURS VERSEMENTS POUR L’ANNÉE 2024 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 29 JANVIER 2024 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT 07-2023 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT 06-2023 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT 05-2023 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT 04-2023 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 18 DÉCEMBRE 2023 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 24 NOVEMBRE 2023 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 NOVEMBRE 2023 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – SÉANCES 2024 DU CONSEIL DES MAIRES DE LA MRC DE MONTMAGNY Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC COLLECTIF- DÉPÔT DU RÔLE D’ÉVALUATION TRIENNAL 2024-2025-2026 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – AJOURNEMENT DE LA SÉANCE DU 6 NOVEMBRE 2023 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – LE RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NO 2023-112 RELATIF À LA PROTECTION ET À LA MISE EN VALEUR DES FORÊTS PRIVÉES Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – CONSULTATION PUBLIQUE- PROJET DE PLAN DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES 2024-2031 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – À L’ ATTENTION DES CITOYENS DE LA PAROISSE DE SAINTE-APOLLINE-DE-PATTON Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – RÔLE DE LA CMQ AGISSANT COMME ADMINISTRATRICE PROVISOIRE DE LA MUNICIPALITÉ Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – CMQ AGISSANT COMME ADMINISTRATRICE PROVISOIRE DE LA MUNICIPALITÉ Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – RAPPORT FINANCIER DE L’ANNÉE 2022 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT 2023-111 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT 2023-111 VERSO Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE DE CONSULTATION PUBLIQUE Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES MUNICIPALES Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NO 2022-109 Télécharger le pdf
RÉPARTITION DES QUOTES-PARTS ET LEURS VERSEMENTS POUR L’ANNEÉ 2023 ET LES ANNÉES SUBSÉQUENTES Télécharger le pdf
CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL 2023 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – MRC- CONSEIL DES MAIRES 2023 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE FINANCIÈRE 2023 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC SÉANCE ORDINAIRE DU 3 OCTOBRE 2022 SERA DÉPLACÉE LE 4 OCTOBRE 2022 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC COLLECTIF RÔLE D’ÉVALUATION 2E ET 3E ANNÉE Télécharger le pdf
AVIS DE PROMULAGTION Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 JUIN 2022 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC CHANGEMENT DE LIEU DE RENCONTRE DU CONSEIL DES MAIRES DU 12 JUILLET 2022Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC PROCÉDURE POUR LE TRAITEMENT DES PLAINTES DES MARCHÉS PUBLICS Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC ADOPTION RAPPORT FINANCIER 2021 Télécharger le pdf
AVIS DE PROMULGATION Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC RÈGLEMENT 2022-107 Télécharger le pdf
VENTES POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES MUNICIPALES – Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC RÈGLEMENT 05-2022 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE – Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – RÔLE DE PERCEPTION TAXES 2022 – Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC RÈGLEMENT 04-2022 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC RÈGLEMENT 03-2022 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC RÈGLEMENT 02-2022 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC RÈGLEMENT 01-2022 Télécharger le pdf
ADOPTION D’UN RÉGLEMENT ÉDICTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLU(ES) MUNICIPAUX – Télécharger le pdf
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 26 JANVIER 2022 Télécharger le pdf
RENCONTRE ADOPTION DU BUDGET 2022 Télécharger le pdf
CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL 2022 Télécharger le pdf
DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE – Télécharger le pdf
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 21 SEPTEMBRE 2021 – Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – RÈGLEMENTS 07-2021 Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC D’ÉLECTION-Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – RÈGLEMENTS 06-2021 Télécharger le pdf
RÈGLEMENTS 05-2021 (RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE) Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC 13 MAI 2021 – SÉANCE EXTRAORDINAIRE – Télécharger le pdf
VENTE POUR NON-PAIEMENT DE TAXES 2021 (2IÈME PUBLICATION) – Télécharger le pdf
VENTE POUR NON-PAIEMENT DE TAXES 2021– Télécharger le pdf
DEMANDE DE DÉROGATION – Télécharger le pdf
RÈGLEMENTS 04 2021 (RÈGLEMENT MODIFIANT LES RÈGLEMENTS SUR LE ZONAGE, CONSTRUCTION ET LOTISSEMENT) – Télécharger le pdf
GARAGE MUNICIPAL – Télécharger le pdf
RESTAURATION DES BÂTIMENTS PATRIMONIAL – Télécharger le pdf
AVIS PUBLIC – RÔLE DE PERCEPTION TAXES 2021 – Télécharger le pdf
RÉGLEMENT 2021 100 : RÈGLEMENT RÉGISSANT CERTAINES MATIÈRES RELATIVES À L’ÉCOULEMENT DES EAUX DES COURS D’EAU DE LA MRC DE MONTMAGNY – Télécharger le pdf
DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM. SECOND PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LES RÈGLEMENTS SUR LE ZONAGE, CONSTRUCTION ET LOTISSEMENT – Télécharger le pdf
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 JANVIER 2021 – Télécharger le pdf
CONSULTATION ÉCRITE MODIFIANT LES RÈGLEMENTS SUR LE ZONAGE, CONSTRUCTION ET LOTISSEMENT – Télécharger le pd
FABLAB ST JUST DE BRETENIÈRES – Télécharger le pdf
SESSIONS ORDINAIRES CONSEIL MRC MONTMAGNY 2021 – Télécharger le pdf
CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL 2021 – Télécharger le pdf
RENCONTRE ADOPTION DU BUDGET 2021 – Télécharger le pdf
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 JANVIER 2021 – Télécharger le pdf
ADOPTION-RAPPORT-FINANCIER-2020 – Télécharger le pdf
ADMINISTRATION PROVISOIRE
RÉSOLUTIONS ET COMMUNIQUÉS
RÉSOLUTION 2023-014 Consulter
RÉSOLUTION 2023-013 Consulter
RÉSOLUTION 2023-012 Consulter
RÉSOLUTION 2023-011 Consulter
RÉSOLUTION 2023-010 Consulter
RÉSOLUTION 2023-009 Consulter
RÉSOLUTION 2023-008 Consulter
RÉSOLUTION 2023-007 Consulter
RÉSOLUTION 2023-006 Consulter
RÉSOLUTION 2023-005 Consulter
RÉSOLUTION JUIN 2023 Consulter
PROCÈS VERBAL
PROCÈS VERBAL 4 MARS 2024- Consulter
PROCÈS VERBAL 5 FÉVRIER 2024- Consulter
PROCÈS VERBAL 3 JANVIER ET 29 JANVIER 2024- Consulter
PROCÈS VERBAL DÉCEMBRE 2023- Consulter
PROCÈS VERBAL NOVEMBRE 2023- Consulter
PROCÈS VERBAL 2 OCTOBRE 2023- Consulter
PROCÈS VERBAL 5 JUIN 2023- Consulter
PROCÈS VERBAL 1 MAI 2023- Consulter
PROCÈS VERBAL 3 AVRIL 2023- Consulter
PROCÈS VERBAL 6 MARS ET 22 MARS 2023- Consulter
PROCÈS VERBAL 6 FÉVRIER 2023-Consulter
PROCÈS VERBAL 9 JANVIER 2023 – Consulter
PROCÈS VERBAL 5 DÉCEMBRE 2022 – Consulter
PROCÈS VERBAL 7 NOVEMBRE 2022 – Consulter
PROCÈS VERBAL 4 OCTOBRE 2022 – Consulter
PROCÈS VERBAL 6 SEPTEMBRE 2022 – Consulter
PROCÈS VERBAL 1er AOÛT 2022 – Consulter
PROCÈS VERBAL 4 JUILLET 2022 – Consulter
PROCÈS VERBAL 6 JUIN 2022 – Consulter
PROCÈS VERBAL 2 MAI 2022 – Consulter
PROCÈS VERBAL 4 AVRIL 2022 – Consulter
PROCÈS VERBAL 7 MARS 2022 – Consulter
PROCÈS VERBAL 7 FÉVRIER 2022 – Consulter
PROCÈS VERBAL 10 JANVIER 2022 – Consulter
PROCÈS VERBAL 6 DÉCEMBRE ET 20 DÉCEMBRE 2021 – Consulter
PROCÈS VERBAL 15 NOVEMBRE 2021 – Consulter
PROCÈS VERBAL 4 OCTOBRE 2021 – Consulter
PROCÈS VERBAL 7 SEPTEMBRE ET 21 SEPTEMBRE 2021 – Consulter
PROCÈS VERBAL 2 AOÛT 2021 – Consulter
PROCÈS VERBAL 5 JUILLET 2021 – Consulter
PROCÈS VERBAL 7 JUIN 2021 – Consulter
PROCÈS VERBAL 3 MAI 2021 – Consulter
PROCÈS VERBAL 6 AVRIL 2021 – Consulter
PROCÈS VERBAL 1ER MARS 2021 – Consulter
PROCÈS-VERBAL-1ER-FÉVRIER-2021 – Consulter
PROCÈS-VERBAL-11-JANVIER-2021 – Consulter
PROCÈS-VERBAL-DÉCEMBRE-2020 – Consulter
PROCÈS-VERBAL-NOVEMBRE-2020 – Consulter
PROCÈS-VERBAL-OCTOBRE-2020 – Consulter
PROCÈS-VERBAL-SEPTEMBRE-2020 – Consulter
PROCÈS-VERBAL-AOÛT-2020 – Consulter
PROCÈS-VERBAL-JUILLET-2020 – Consulter
PROCÈS-VERBAL-JUIN-2020 – Consulter
PROCÈS-VERBAL-MAI-2020 – Consulter
PROCÈS-VERBAL-AVRIL-2020 – Consulter
PROCÈS-VERBAL MARS 2020 – Consulter
PROCÈS-VERBAL-FÉVRIER-2020 – Consulter
PROCÈS-VERBAL-JANVIER-2020 – Consulter
PROCÈS-VERBAL-DÉCEMBRE-2019 – Consulter
PROCÈS-VERBAL NOVEMBRE 2019 – Consulter
PROCÈS-VERBAL OCTOBRE 2019 – Consulter
PROCÈS-VERBAL SEPTEMBRE 2019 – Consulter
PROCÈS-VERBAL AOÛT 2019 – Consulter
PROCÈS-VERBAL JUILLET 2019 – Consulter
PROCÈS-VERBAL JUIN 2019 – Consulter
PROCÈS-VERBAL MAI 2019 – Consulter
PROCÈS-VERBAL AVRIL 2019 – Consulter
PROCÈS-VERBAL MARS 2019 – Consulter
PROCÈS-VERBAL FÉVRIER 2019 – Consulter
PROCÈS-VERBAL JANVIER 2019 – Consulter
Versions audio des séances du conseil
AUDIO-CONSEIL-7 FÉVRIER -2022 –Consulter
AUDIO-CONSEIL-26 JANVIER -2022 –Consulter
AUDIO-CONSEIL-10 JANVIER -2022 –Consulter
AUDIO-CONSEIL-20 DÉCEMBRE -2021 –Consulter
AUDIO-CONSEIL-7 JUIN -2021 –Consulter
AUDIO-CONSEIL 18 MAI -2021 –Consulter
AUDIO-CONSEIL-3 MAI -2021 –Consulter
AUDIO-CONSEIL-6-AVRIL-2021 – Consulter
AUDIO-CONSEIL-1ER-MARS-2021 – Consulter
AUDIO-CONSEIL-1-FÉVRIER-2021 – Consulter
AUDIO-CONSEIL-13-JANVIER-2021 – Consulter
AUDIO-CONSEIL-11-JANVIER-2021 – Consulter
AUDIO/CONSEIL-21-DÉCEMBRE-2020 – Consulter
AUDIO/CONSEIL-07-DÉCEMBRE-2020 – Consulter
AUDIO/CONSEIL-2-NOVEMBRE 2020 – Consulter
VIDÉOS RÉUNION ORDINAIRE 1ER JUIN 2020 – Consulter la partie 1 / Consulter la partie 2
Règlements municipaux
RÈGLEMENT 02-2010
SOUPAPE DE SÛRETÉ
RÈGLEMENT 03-2012
RÈGLEMENT RELATIF AUX REJETS DANS LES RÉSEAUX D’ÉGOUTS
RÈGLEMENT 04-2012
RÈGLEMENT SUR LES BRANCHEMENTS À L’ÉGOUT
RÈGLEMENT 05-2015
RÈGLEMENT CONCERNANT LES RÈGLES APPLICABLES QUANT À L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MUNICIPAL
RÈGLEMENT 03-2018
CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE RÉVISÉ DES ÉLUS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINTE-APOLLINE-DE-PATTON
RÈGLEMENT 04-2018 RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE
RÈGLEMENT 07-2018
RÈGLEMENT CONCERNANT LA SÉCURITÉ, LA PAIX ET L’ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS
RÈGLEMENT 02-2020
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UN MODE DE TARIFICATION POUR L’UTILISATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES OU ACTIVITÉS DE LA MUNICIPALITÉ PAROISSE SAINTE-APOLLINE-DE-PATTON POUR L’ANNÉE 2020
RÈGLEMENT 03-2020
RÈGLEMENT MODIFIANT L’ARTICLE 10 DU RÈGLEMENT 01-2020, RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES TAUX DES TAXES ET LES TARIFS DE COMPENSATION POUR L’ANNÉE FINANCIÈRE 2020 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION
RÈGLEMENT 04-2020
RÈGLEMENT RELATIF À L’OBLIGATION D’INSTALLER DES PROTECTIONS CONTRE LES DÉGÂTS D’EAU
RÈGLEMENT 01-2021
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES TAUX DES TAXES ET LES TARIFS DE COMPENSATION POUR L’ANNÉE FINANCIÈRE 2021 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION
RÈGLEMENT 02-2021 – MODE-DE-TARIFICATION
RÈGLEMENT RELATIF À L’UTILISATIONS DE CERTAINS BIENS ET SERVICES OU ACTIVITÉS DE LA MUNICIPALITÉ PAROISSE SAINTE-APOLLINE-DE-PATTON POUR L’ANNÉE 2021
RÈGLEMENT 04-2021
RÈGLEMENT MODIFIANT LES RÈGLEMENTS DE ZONAGE, DE CONSTRUCTION ET DE LOTISSEMENT
RÈGLEMENT 05-2021
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE (PROJET DE LOI 67)
RÈGLEMENT 06-2021
RÈGLEMENT CONCERNANT LES ANIMAUX
RÈGLEMENT 07-2021
RÈGLEMENT SUR LES NUISANCES
RÈGLEMENT 01-2022
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES TAUX DES TAXES ET LES TARIFS DE COMPENSATION POUR L’ANNÉE FINANCIÈRE 2022 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION
RÈGLEMENT 02-2022
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UN MODE DE TARIFICATION POUR L’UTILISATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES OU ACTIVITÉS DE LA MUNICIPALITÉ PAROISSE STE-APOLLINE-DE-PATTON POUR L’ANNÉE 2022
RÈGLEMENT 03-2022
RÈGLEMENT CONCERNANT LA CONSTITUTION DU COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME
RÈGLEMENT 04-2022
RÈGLEMENT ÉDICTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLU(E)S MUNICIPAUX
PROCÉDURE POUR LE TRAITEMENT DES PLAINTES DES MARCHÉS PUBLICS
RÈGLEMENT 06-2022, RÈGLEMENT CONCERNANT LA SÉCURITÉ, LA PAIX ET L’ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS
RÈGLEMENT 01-2023
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES TAUX DES TAXES ET LES TARIFS DE COMPENSATION POUR L’ANNÉE FINANCIÈRE 2023 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION
RÈGLEMENT 02-2023
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UN MODE DE TARIFICATION POUR L’UTILISATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES OU ACTIVITÉS DE LA MUNICIPALITÉ PAROISSE STE-APOLLINE-DE-PATTON POUR L’ANNÉE 2023
RÈGLEMENT 04-2023
RÈGLEMENT RELATIF À LA DÉMOLITION D’IMMEUBLE
RÈGLEMENT 05-2023
CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE RÉVISÉ DES ÉLUS
RÈGLEMENT 06-2023
PORTANT SUR LE CONTRÔLE ET LE SUIVI BUDGÉTAIRE
RÈGLEMENT 07-2023
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT L’IMPOSITION D’UNE TAXE AUX FINS DU FINANCEMENT DES CENTRES D’URGENCE 9-1-1
RÈGLEMENT 01-2024
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES TAUX DES TAXES ET LES TARIFS DE COMPENSATION POUR L’ANNÉE FINANCIÈRE 2024 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION
RÈGLEMENT 02-2024
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UN MODE DE TARIFICATION POUR L’UTILISATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES OU ACTIVITÉS DE LA MUNICIPALITÉ PAROISSE SAINTE-APOLLINE-DE-PATTON POUR L’ANNÉE 2024
RÈGLEMENT 03-2024
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UN EMPRUNT DE 430 100 $ $ ET UNE DÉPENSE DE 1 320 445 $ POUR DES TRAVAUX DE RECONSTRUCTION D’UNE PARTIE DU CHEMIN DU LAC CARRÉ
Rapport annuel du maire
RAPPORT AUX CITOYENS – Année financière 2019
RAPPORT AUX CITOYENS – Année financière 2018
Politique familiale
La Politique familiale de la MRC de Montmagny 2020-2023 vient confirmer l’engagement de la MRC envers les familles. C’est une façon concrète de soutenir les parents en leur assurant un maximum de services et de commodités dans leur communauté.
Par la publication de cet outil de référence précieux, la MRC vise non seulement à offrir une meilleure qualité de vie aux familles, mais également à en attirer de nouvelles, à contrer l’exode des jeunes et à favoriser le développement économique global du territoire.
Plan d’action
La Politique familiale de la MRC est le fruit du travail concerté du comité d’orientation de la MRC et de celui des comités-famille de chacune des municipalités.
Pour atteindre les objectifs visés, la MRC comme les municipalités ont adopté un plan d’action en ciblant les champs d’intervention suivants :
- Loisirs et culture
- Habitat
- Information et promotion
- Services aux familles
- Espaces extérieurs et bâtiments
- Engagement social et citoyen
Définition de la famille
La famille est un ensemble d’individus unis par des liens parentaux ou affectifs de génération en génération. Elle inclut tous les types de familles possibles, soit les familles traditionnelles, recomposées, reconstituées, d’accueil, d’adoption ainsi que les familles monoparentales.
En savoir plus
Pour en savoir plus sur la Politique familiale de la MRC de Montmagny, veuillez contacter M. Daniel Samson, agent de développement rural en téléphonant au 418 248-5985, poste 343 ou en écrivant à dsamson@montmagny.com .
https://www.montmagny.com/services-aux-citoyens/politique-familiale-de-la-mrc-de-montmagny/