Municipalité

C’est avec enthousiasme que nous vous souhaitons la plus cordiale bienvenue sur le site Internet de notre magnifique coin de pays. Perché au sommet d’une colline des Appalaches, la municipalité paroisse de Sainte-Apolline-de-Patton affiche une vue panoramique des plus exceptionnelle. À l’automne, nos érablières se parent de leurs plus beaux atours et nous offrent une multitude de couleurs flamboyantes. Ces paysages enchanteurs, l’étendue des vastes espaces forestiers, la richesse de nos lacs et cours d’eau savent conquérir les amants de la nature ainsi que les amateurs de chasse et de pêche lorsqu’ils viennent nous visiter. De plus, Sainte-Apolline ne se distingue pas seulement par ses décors champêtres, mais également par des gens dynamiques, talentueux, audacieux, débrouillards et accueillants qui y vivent. Pour améliorer la qualité de vie des résidents actuels et futurs, pour appuyer le travail des organismes communautaires et les différents comités, il est important d’investir dans le domaine des loisirs et du plein air, la vie culturelle, sociale et communautaire et faire les efforts nécessaires pour maintenir notre école primaire ouverte, active et dynamique. En parcourant le site, vous pourrez recueillir des informations sur la vie économique et communautaire et les différents services offerts dans la municipalité comme : le service incendie et de premiers-répondants, la salle communautaire, la bibliothèque municipale L’Évasion, le parc municipal, le terrain de balle-molle, volley-ball, une patinoire extérieure en hiver et terrain de tennis en été, sans oublier le Centre de plein air, centre touristique qui possède à lui seul bien des attraits uniques. Le Centre d’entraide familiale de la MRC de Montmagny et le Transport collectif offrent aussi une multitude de services auprès des jeunes familles et des aînés. Si vous ne connaissiez pas notre charmante municipalité, j’espère qu’après cette visite virtuelle, nous aurons piqué votre curiosité et que vous aurez le désir de venir nous visiter et nous le plaisir de vous accueillir. Bruno GAGNÉ – Maire de Sainte-Apolline-de-Patton

Armoiries

Tels que concédés par Robert Douglas Watt, Hérault d’armes du Canada, en date du 16 juillet 2001 et enregistrés dans le volume IV, page 130 du registre public des armoiries, drapeaux et insignes du Canada.

Armes : Le fonds d’azur représente le plein-air et, le soleil, la lumière qui agrément les jours et fait pousser les forêts et les cultures. La bande d’or symbolise les sentiers pédestres et d’hébertisme alors que la bande ondulée rappelle les rivières. La roue de moulin à scie symbolise l’industrie forestière.

Cimier : Les tenailles symbolisent l’artisanat et le martyre de sainte Apolline à qui on a arraché les dents avec les tenailles. Les branchettes de sapin de la couronne représentent notre richesse naturelle la forêt alors que les feuilles d’érable symbolisent le Canada.

Devise : La devise ESPOIR DANS L’AVENIR a été choisie par la ville.

Supports : Les chevaux ont été retenus pour leur rôle important dans l’industrie forestière, l’agriculture et le transport.

Drapeau : Dans une forme rectangulaire, la bannière reprend le symbolisme des armes.

Insigne : L’insigne reprend le symbolisme du cimier

Concept original :d’Auguste Vachon, Héraut Saint-Laurent, assisté des Hérauts d’armes de l’Autorité Héraldique du Canada.

Artiste peintre : Ilona Jurkiewiez

Calligraphe : Suzzann Wright

Conseil municipal

BRUNO GAGNÉ, maire

Responsabilités :
MRC Montmagny
Conseil d’administration de la Régie intermunicipale L’Islet-Montmagny
Ressources humaines

Employés municipaux

, directeur général, greffier-trésorier 

Isabelle Marceau, directrice générale adjointe, greffière-trésorière adjointe

André Bernard, inspecteur municipal, responsable de la voirie

Valérie Gagné, inspectrice intermunicipale, responsable de l’urbanisme et émission des permis

Édouard Allison et Philippe Chamberland, concierges

Michel Desjardins, conseiller siège numéro 1

Responsabilités :      
Dossier église
Sécurité incendie
Voirie

ERIC LANGLOIS, conseiller siège numéro 2

Responsabilités :
A définir

, conseillère siège numéro 3

Responsabilités :        

DOMINIQUE BERNARD, conseillère siège numéro 4

Responsabilités :
Activités et loisirs  Bibliothèque
Comité d’urbanisme   

MATHIEU THERRIEN, conseiller siège numéro 5

Responsabilités :
Maire adjoint
Dossier voirie

Linda Paré, conseillère siège numéro 6

Responsabilités :
Comité Mada       Politique familiale
Comité d’urbanisme

Formation en éthique et en déontologie

Liste des élus de la Municipalité de Sainte-Apolline-de-Patton qui ont suivi et complété la formation en éthique et en déontologie offerte et supervisée par la CMQ (Commission municipale du Québec):

Bruno Gagné (maire), Michel Desjardins (conseiller), Éric Langlois (conseiller), France Couture (conseillère), Katy Dubé (conseillère), Mathieu Therrien (conseiller et maire suppléant) et Linda Paré (conseillère).

Comité sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels

 Mme Isabelle Marceau  ainsi que M. Bruno Gagné.

Avis publics

AVIS PUBLIC – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE   Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE   Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC DEMANDE DE PROMULGATION  Télécharger le pdf

AVIS DE PROMULGATION  Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – LE RÈGLEMENT 2024-114 RELATIF À LA RÉPARTITION DES QUOTES-PARTS ET À LEURS VERSEMENTS POUR L’ANNÉE 2024  Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 29 JANVIER 2024  Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT 07-2023  Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT 06-2023  Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT 05-2023  Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT 04-2023  Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 18 DÉCEMBRE 2023  Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 24 NOVEMBRE 2023  Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 NOVEMBRE 2023  Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – SÉANCES 2024 DU CONSEIL DES MAIRES DE LA MRC DE MONTMAGNY   Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC COLLECTIF- DÉPÔT DU RÔLE D’ÉVALUATION TRIENNAL 2024-2025-2026   Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC –   AJOURNEMENT DE LA SÉANCE DU 6 NOVEMBRE 2023   Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC –  DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE   Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC –  LE RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NO 2023-112 RELATIF À LA PROTECTION ET À LA MISE EN VALEUR DES FORÊTS PRIVÉES    Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC –  CONSULTATION PUBLIQUE- PROJET DE PLAN DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES 2024-2031    Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC –  À L’ ATTENTION DES CITOYENS DE LA PAROISSE DE SAINTE-APOLLINE-DE-PATTON    Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC –  RÔLE DE LA CMQ AGISSANT COMME ADMINISTRATRICE PROVISOIRE DE LA MUNICIPALITÉ   Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – CMQ AGISSANT COMME ADMINISTRATRICE PROVISOIRE DE LA MUNICIPALITÉ   Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – RAPPORT FINANCIER DE L’ANNÉE 2022   Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE   Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT 2023-111  Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT 2023-111 VERSO Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE DE CONSULTATION PUBLIQUE Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC  VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES MUNICIPALES Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NO 2022-109 Télécharger le pdf

RÉPARTITION DES QUOTES-PARTS ET LEURS VERSEMENTS POUR L’ANNEÉ 2023 ET LES ANNÉES SUBSÉQUENTES Télécharger le pdf

CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL 2023 Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – MRC- CONSEIL DES MAIRES 2023   Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE FINANCIÈRE 2023   Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC SÉANCE ORDINAIRE DU 3 OCTOBRE 2022 SERA DÉPLACÉE LE 4 OCTOBRE 2022 Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC COLLECTIF RÔLE D’ÉVALUATION 2E ET 3E ANNÉE  Télécharger le pdf

AVIS DE PROMULAGTION  Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 JUIN 2022 Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC CHANGEMENT DE LIEU DE RENCONTRE DU CONSEIL DES MAIRES DU 12 JUILLET 2022Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC PROCÉDURE POUR LE TRAITEMENT DES PLAINTES DES MARCHÉS PUBLICS Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC ADOPTION RAPPORT FINANCIER 2021  Télécharger le pdf

AVIS DE PROMULGATION  Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC RÈGLEMENT 2022-107 Télécharger le pdf

VENTES POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES MUNICIPALES – Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC RÈGLEMENT 05-2022 Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE – Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – RÔLE DE PERCEPTION TAXES 2022 – Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC RÈGLEMENT 04-2022 Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC RÈGLEMENT 03-2022 Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC RÈGLEMENT 02-2022 Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC RÈGLEMENT 01-2022 Télécharger le pdf

ADOPTION D’UN RÉGLEMENT ÉDICTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLU(ES) MUNICIPAUX – Télécharger le pdf

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 26 JANVIER 2022 Télécharger le pdf

RENCONTRE ADOPTION DU BUDGET 2022 Télécharger le pdf

CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL 2022 Télécharger le pdf

DEMANDE DE DÉROGATION MINEURETélécharger le pdf

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 21 SEPTEMBRE 2021 – Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – RÈGLEMENTS 07-2021 Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC D’ÉLECTION-Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – RÈGLEMENTS 06-2021 Télécharger le pdf

RÈGLEMENTS 05-2021 (RÈGLEMENT MODIFIANT  LE RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE)  Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC 13 MAI 2021 – SÉANCE EXTRAORDINAIRE – Télécharger le pdf

VENTE POUR NON-PAIEMENT DE TAXES 2021 (2IÈME PUBLICATION) – Télécharger le pdf

VENTE POUR NON-PAIEMENT DE TAXES 2021– Télécharger le pdf

DEMANDE DE DÉROGATION – Télécharger le pdf

RÈGLEMENTS 04 2021 (RÈGLEMENT MODIFIANT LES RÈGLEMENTS SUR LE ZONAGE, CONSTRUCTION ET LOTISSEMENT) – Télécharger le pdf

GARAGE MUNICIPAL – Télécharger le pdf

RESTAURATION DES BÂTIMENTS PATRIMONIAL – Télécharger le pdf

AVIS PUBLIC – RÔLE DE PERCEPTION TAXES 2021 – Télécharger le pdf

RÉGLEMENT 2021 100 : RÈGLEMENT RÉGISSANT CERTAINES MATIÈRES RELATIVES À L’ÉCOULEMENT DES EAUX DES COURS D’EAU DE LA MRC DE MONTMAGNY – Télécharger le pdf

DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM. SECOND PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LES RÈGLEMENTS SUR LE ZONAGE, CONSTRUCTION ET LOTISSEMENT – Télécharger le pdf

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 JANVIER 2021 – Télécharger le pdf

CONSULTATION ÉCRITE MODIFIANT LES RÈGLEMENTS SUR LE ZONAGE, CONSTRUCTION ET LOTISSEMENT – Télécharger le pd

FABLAB ST JUST DE BRETENIÈRES – Télécharger le pdf

SESSIONS ORDINAIRES CONSEIL MRC MONTMAGNY 2021 – Télécharger le pdf

CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL 2021 – Télécharger le pdf

RENCONTRE ADOPTION DU BUDGET 2021 – Télécharger le pdf

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 JANVIER 2021 – Télécharger le pdf

 ADOPTION-RAPPORT-FINANCIER-2020 – Télécharger le pdf

 
 

ADMINISTRATION PROVISOIRE

RÉSOLUTIONS ET COMMUNIQUÉS



RÉSOLUTION   2023-018 Consulter

RÉSOLUTION   2023-017 Consulter

RÉSOLUTION   2023-016 Consulter

RÉSOLUTION   2023-015 Consulter

RÉSOLUTION   2023-014 Consulter

RÉSOLUTION   2023-013 Consulter

RÉSOLUTION   2023-012 Consulter

RÉSOLUTION   2023-011 Consulter

RÉSOLUTION   2023-010 Consulter

RÉSOLUTION   2023-009 Consulter

RÉSOLUTION   2023-008 Consulter

RÉSOLUTION   2023-007 Consulter

RÉSOLUTION   2023-006 Consulter

RÉSOLUTION   2023-005  Consulter

RÉSOLUTION  JUIN 2023 Consulter

PROCÈS VERBAL

 

PROCÈS VERBAL 3 JANVIER ET 29 JANVIER 2024- Consulter

PROCÈS VERBAL NOVEMBRE 2023- Consulter

PROCÈS VERBAL 2 OCTOBRE 2023- Consulter

PROCÈS VERBAL 5 JUIN 2023- Consulter

PROCÈS VERBAL 1 MAI 2023- Consulter

PROCÈS VERBAL 3 AVRIL  2023- Consulter

PROCÈS VERBAL 6 MARS ET 22 MARS 2023- Consulter

PROCÈS VERBAL 6 FÉVRIER 2023-Consulter

PROCÈS VERBAL 9 JANVIER 2023 – Consulter

PROCÈS VERBAL 5 DÉCEMBRE 2022 – Consulter

PROCÈS VERBAL 7 NOVEMBRE 2022 – Consulter

PROCÈS VERBAL 4 OCTOBRE 2022 – Consulter

PROCÈS VERBAL 6 SEPTEMBRE 2022 – Consulter

PROCÈS VERBAL 1er AOÛT 2022 – Consulter

PROCÈS VERBAL 4 JUILLET  2022 – Consulter

PROCÈS VERBAL 6 JUIN  2022 – Consulter

PROCÈS VERBAL 2 MAI  2022 – Consulter

PROCÈS VERBAL 4 AVRIL  2022 – Consulter

PROCÈS VERBAL 7 MARS  2022 – Consulter

PROCÈS VERBAL 7 FÉVRIER  2022 – Consulter

PROCÈS VERBAL 10 JANVIER   2022 – Consulter

PROCÈS VERBAL 6 DÉCEMBRE ET 20 DÉCEMBRE  2021 – Consulter

PROCÈS VERBAL 15 NOVEMBRE 2021 – Consulter

PROCÈS VERBAL 4 OCTOBRE 2021 – Consulter

PROCÈS VERBAL 7 SEPTEMBRE ET 21 SEPTEMBRE 2021 – Consulter

PROCÈS VERBAL 2 AOÛT 2021 – Consulter

PROCÈS VERBAL 5 JUILLET 2021 – Consulter

PROCÈS VERBAL 7 JUIN 2021 – Consulter

PROCÈS VERBAL 3 MAI 2021 – Consulter

PROCÈS VERBAL 6 AVRIL 2021 – Consulter

PROCÈS VERBAL 1ER MARS 2021 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-1ER-FÉVRIER-2021 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-11-JANVIER-2021 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-DÉCEMBRE-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-NOVEMBRE-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-OCTOBRE-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-SEPTEMBRE-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-AOÛT-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-JUILLET-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-JUIN-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-MAI-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-AVRIL-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL MARS 2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-FÉVRIER-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-JANVIER-2020 – Consulter

PROCÈS-VERBAL-DÉCEMBRE-2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL NOVEMBRE 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL OCTOBRE 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL SEPTEMBRE 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL AOÛT 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL JUILLET 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL JUIN 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL MAI 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL AVRIL 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL MARS 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL FÉVRIER 2019 – Consulter

PROCÈS-VERBAL JANVIER 2019 – Consulter

Versions audio des séances du conseil

AUDIO-CONSEIL-7 FÉVRIER -2022 –Consulter

AUDIO-CONSEIL-26 JANVIER -2022 –Consulter

AUDIO-CONSEIL-10 JANVIER -2022 –Consulter

AUDIO-CONSEIL-20 DÉCEMBRE -2021 –Consulter

AUDIO-CONSEIL-7 JUIN -2021 –Consulter

AUDIO-CONSEIL 18 MAI -2021 –Consulter

AUDIO-CONSEIL-3 MAI -2021 –Consulter

AUDIO-CONSEIL-6-AVRIL-2021 – Consulter

AUDIO-CONSEIL-1ER-MARS-2021 – Consulter

AUDIO-CONSEIL-1-FÉVRIER-2021 – Consulter

AUDIO-CONSEIL-13-JANVIER-2021 – Consulter

AUDIO-CONSEIL-11-JANVIER-2021 – Consulter

AUDIO/CONSEIL-21-DÉCEMBRE-2020 – Consulter

AUDIO/CONSEIL-07-DÉCEMBRE-2020 – Consulter

AUDIO/CONSEIL-2-NOVEMBRE 2020 – Consulter

VIDÉOS RÉUNION ORDINAIRE 1ER JUIN 2020 – Consulter la partie 1 / Consulter la partie 2

Règlements municipaux

RÈGLEMENT 02-2010
SOUPAPE DE SÛRETÉ

RÈGLEMENT 03-2012
RÈGLEMENT RELATIF AUX REJETS DANS LES RÉSEAUX D’ÉGOUTS

RÈGLEMENT 04-2012
RÈGLEMENT SUR LES BRANCHEMENTS À L’ÉGOUT

RÈGLEMENT 05-2015
RÈGLEMENT CONCERNANT LES RÈGLES APPLICABLES QUANT À L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MUNICIPAL

RÈGLEMENT 03-2018
CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE RÉVISÉ DES ÉLUS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINTE-APOLLINE-DE-PATTON

RÈGLEMENT  04-2018  RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE

 RÈGLEMENT 07-2018
RÈGLEMENT CONCERNANT LA SÉCURITÉ, LA PAIX ET L’ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS

RÈGLEMENT 02-2020
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UN MODE DE TARIFICATION POUR L’UTILISATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES OU ACTIVITÉS DE LA MUNICIPALITÉ PAROISSE SAINTE-APOLLINE-DE-PATTON POUR L’ANNÉE 2020

RÈGLEMENT 03-2020
RÈGLEMENT MODIFIANT L’ARTICLE 10 DU RÈGLEMENT 01-2020, RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES TAUX DES TAXES ET LES TARIFS DE COMPENSATION POUR L’ANNÉE FINANCIÈRE 2020 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION

RÈGLEMENT 04-2020
RÈGLEMENT RELATIF À L’OBLIGATION D’INSTALLER DES PROTECTIONS CONTRE LES DÉGÂTS D’EAU

RÈGLEMENT 01-2021
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES TAUX DES TAXES ET LES TARIFS DE COMPENSATION POUR L’ANNÉE FINANCIÈRE 2021 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION

RÈGLEMENT 02-2021 – MODE-DE-TARIFICATION
RÈGLEMENT RELATIF À L’UTILISATIONS DE CERTAINS BIENS ET SERVICES OU ACTIVITÉS DE LA MUNICIPALITÉ PAROISSE SAINTE-APOLLINE-DE-PATTON POUR L’ANNÉE 2021

RÈGLEMENT 04-2021
RÈGLEMENT MODIFIANT LES RÈGLEMENTS DE ZONAGE, DE CONSTRUCTION ET DE LOTISSEMENT

RÈGLEMENT 05-2021
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE (PROJET DE LOI 67)

RÈGLEMENT 06-2021
RÈGLEMENT CONCERNANT LES ANIMAUX

RÈGLEMENT 07-2021
RÈGLEMENT SUR LES NUISANCES

RÈGLEMENT 01-2022
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES TAUX DES TAXES ET LES TARIFS DE COMPENSATION POUR L’ANNÉE FINANCIÈRE 2022 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION

RÈGLEMENT 02-2022
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UN MODE DE TARIFICATION POUR L’UTILISATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES OU ACTIVITÉS DE LA MUNICIPALITÉ PAROISSE STE-APOLLINE-DE-PATTON POUR L’ANNÉE 2022

RÈGLEMENT 03-2022
RÈGLEMENT CONCERNANT LA CONSTITUTION DU COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME

RÈGLEMENT 04-2022
RÈGLEMENT ÉDICTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLU(E)S MUNICIPAUX

RÉSOLUTION 09-05-2022

PROCÉDURE POUR LE TRAITEMENT DES PLAINTES DES MARCHÉS PUBLICS

RÈGLEMENT 06-2022 

RÈGLEMENT 06-2022, RÈGLEMENT CONCERNANT LA SÉCURITÉ, LA PAIX ET L’ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS

RÈGLEMENT 01-2023
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES TAUX DES TAXES ET LES TARIFS DE COMPENSATION POUR L’ANNÉE FINANCIÈRE 2023 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION

RÈGLEMENT 02-2023
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UN MODE DE TARIFICATION POUR L’UTILISATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES OU ACTIVITÉS DE LA MUNICIPALITÉ PAROISSE STE-APOLLINE-DE-PATTON POUR L’ANNÉE 2023

RÈGLEMENT 04-2023
RÈGLEMENT RELATIF À LA DÉMOLITION D’IMMEUBLE

RÈGLEMENT 05-2023
CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE RÉVISÉ DES ÉLUS

RÈGLEMENT 06-2023
PORTANT SUR LE CONTRÔLE ET LE SUIVI BUDGÉTAIRE

RÈGLEMENT 07-2023
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT L’IMPOSITION D’UNE TAXE AUX FINS DU FINANCEMENT DES CENTRES D’URGENCE 9-1-1

RÈGLEMENT 01-2024
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES TAUX DES TAXES ET LES TARIFS DE COMPENSATION POUR L’ANNÉE FINANCIÈRE 2024 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION

RÈGLEMENT 02-2024
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UN MODE DE TARIFICATION POUR L’UTILISATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES OU ACTIVITÉS DE LA MUNICIPALITÉ PAROISSE SAINTE-APOLLINE-DE-PATTON POUR L’ANNÉE 2024

RÈGLEMENT 03-2024
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UN EMPRUNT DE 430 100 $ $ ET UNE DÉPENSE DE 1 320 445 $ POUR DES TRAVAUX DE RECONSTRUCTION D’UNE PARTIE DU CHEMIN DU LAC CARRÉ

Rapport annuel du maire

RAPPORT AUX CITOYENS – Année financière 2019

RAPPORT AUX CITOYENS – Année financière 2018

Politique familiale

La Politique familiale de la MRC de Montmagny 2020-2023 vient confirmer l’engagement de la MRC envers les familles. C’est une façon concrète de soutenir les parents en leur assurant un maximum de services et de commodités dans leur communauté.

Par la publication de cet outil de référence précieux, la MRC vise non seulement à offrir une meilleure qualité de vie aux familles, mais également à en attirer de nouvelles, à contrer l’exode des jeunes et à favoriser le développement économique global du territoire.

Plan d’action

La Politique familiale de la MRC est le fruit du travail concerté du comité d’orientation de la MRC et de celui des comités-famille de chacune des municipalités.

Pour atteindre les objectifs visés, la MRC comme les municipalités ont adopté un plan d’action en ciblant les champs d’intervention suivants :

  • Loisirs et culture
  • Habitat
  • Information et promotion
  • Services aux familles
  • Espaces extérieurs et bâtiments
  • Engagement social et citoyen

Définition de la famille

La famille est un ensemble d’individus unis par des liens parentaux ou affectifs de génération en génération. Elle inclut tous les types de familles possibles, soit les familles traditionnelles, recomposées, reconstituées, d’accueil, d’adoption ainsi que les familles monoparentales.

En savoir plus

Pour en savoir plus sur la Politique familiale de la MRC de Montmagny, veuillez contacter M. Daniel Samson, agent de développement rural en téléphonant au 418 248-5985, poste 343 ou en écrivant à dsamson@montmagny.com .

https://www.montmagny.com/services-aux-citoyens/politique-familiale-de-la-mrc-de-montmagny/