ORDRE DU JOUR
Municipalité de Sainte-Apolline-de-Patton

Séance ordinaire du conseil
Lundi le 1^er décembre 2025 à 19 h 30

À la salle municipale

1. Ouverture de l’assemblée, mot de bienvenue, les présences, acceptation de la séance ordinaire ;

2.      Adoption de l’ordre du jour;

3.      Acceptation du procès-verbal du 10 novembre 2025;

4.      Première période de questions;

5.      Correspondance;

         ● Remerciement du Comptoir artisanal et Cercle des Fermières de Ste-Apolline;

6.      Rapport des employés et organisme;

         CENTRE DE PLEIN AIR STE-APOLLINE :

7.      Demande de subvention (dons);

8.     Comptes ;

9.      Voirie ;

10.   Discussions diverses :

• Répartition des tâches et responsabilités des élus
• Mise à jour du dossier de SPA à Montmagny;
• Demande de dérogation mineure – 202 Route Principale;
• Fermeture du bureau pendant les Fêtes;
• Indexation des salaires pour l’année 2026;
• Budget régie Intermunicipale de gestion des matières résiduelles de Montmagny-L’Islet pour 2026;
• Rapport concernant l’application du règlement sur la gestion contractuelle;
• Autorisation de correction des points décelés lors de la visite préventive de l’assureur;
• Autorisation de paiement;
• Liste des personnes endettées;

11.    Avis de motion et règlements;

     ▪ Règlement d’abrogation du règlement de citation;

12.  Varia;

13.   Période de question;

14.   Levée de la séance;

Prochaine séance de travail, 5 janvier 2026

Prochaine séance ordinaire du conseil, le lundi 12 janvier 2026